Editeur du site : Cholet Dupont S.A. Représentant légal : Gilles DUPONT, Président Directeur Général Contact : Webmaster du site –
Hebergeur : Internet Solutions Concepteur : Internet Solutions Objet La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Cholet Dupont met à la disposition des internautes son site Internet www.cholet-dupont.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.cholet-dupont.fr est subordonnée au respect de la présente mention légale que Cholet Dupont se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www.cholet-dupont.fr entraînent votre adhésion à la présente mention légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service. Conditions d'accès et d'utilisation La consultation du site www.cholet-dupont.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. Les produits et/ou services proposés sur le site Web de Cholet Dupont sont destinés à être commercialisés selon les conditions contractuelles et les tarifs applicables en vigueur au moment de la souscription sur le territoire français et certains produits et services sont réservés aux clients domiciliés sur ce territoire. Information et mise à disposition Le site de Cholet Dupont comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par la société Cholet Dupont
Données personnelles et autres données Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc... Elles sont exclusivement destinées à Cholet Dupont, à ses filiales, aux membres de son service commercial à des fins d'analyses, de communications ou, si vous en êtes d'accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par Cholet Dupont, ses filiales. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d'un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l'adresse suivante : Cholet Dupont – Correspondant à la Protection des Données personnelles – 16 place de la Madeleine – 75008 Paris, ou par e-mail à l'adresse
Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site. Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Droits de propriété intellectuelle Le présent site constitue une oeuvre dont Cholet Dupont est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site ayant été assurés par la société Internet Solutions. Flux d'information légale Les données boursières figurant dans le site sont fournies par EURONEXT SA, Fininfo, CompagnynewsGroup, Boursier.com à titre indicatif sous leur responsabilité respective. Limitation de responsabilité L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Cholet Dupont, ses filiales ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Mise à jour des conditions générales Cholet Dupont se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Date de modification : 29/04/2008 |
.